Statuts

Statuts de l'Association Try N' Trace

Article 1 : Forme

Il est créé sous la forme d'une association, régie par les principes généraux du droit applicable au sens des articles 60 et suivants du C.C.S., articles 97 et suivants ORC ainsi que par les présents statuts.

Article 2 : Objet - Réalisation de l'objet

L'objet de l'association a pour but de promouvoir le Parkour en tant que sport et art à part entière.

  • Développer une structure au niveau genevois et au niveau national.
  • Permettre de référencer et regrouper les pratiquants existants.
  • Sensibiliser les intéressés et les novices aux problèmes liés à la pratique en extérieur (lieux privés/publics, blessures, dangers).
  • Organiser des rencontres et des stages aussi bien au niveau régional que national et international.
  • Donner la possibilité de pratiquer à un maximum de personnes.
  • Structurer une base théorique et philosophique de la discipline.

Aux fins de réalisation dudit objet, l'association utilisera les moyens d'actions suivants :

  • Recenser les pratiquants de Parkour suisses
  • Favoriser les contacts entre ses membres
  • Organisation de cours et stages sur le canton de Genève, dans les autres cantons nationaux, et si possible à l’étranger.
  • Publicités et informations auprès des maisons de quartier (de la Ville de Genève)
  • Publicités et informations auprès des écoles, cycles et universités
  • Démonstrations publiques promotionnant la discipline
  • Création de rencontres axées sur les échanges socioculturels entre individus
  • Mise en place de séminaires permettant une prise de contact avec les autorités cantonales (Police, Sécurité Municipale) pour faire connaître cette discipline encore peu connue.

ARTICLE 3 : DENOMINATION SOCIALE

La dénomination sociale de l'association est la Try N' Trace (T.N.T.) La T.N.T. est politiquement, confessionnellement et ethniquement neutre.
 

ARTICLE 4 : SIEGE SOCIAL

Le siège de l'association est fixé au domicile du Président en fonction : actuellement chez Jan GROSSETETE, rue de Genève 133 - 1226 THONEX.
 

ARTICLE 5 : RESSOURCES

Les ressources dont bénéficie l'association sont les suivantes :

  • des cotisations acquittées par les membres de l'association, soit CHF 50.- par an ;
  • du prix des biens vendus par l'association ou des prestations de services rendues ;
  • des capitaux provenant des économies réalisées sur le budget annuel de l'association ;
  • des dons manuels ;
  • des dons des établissements d'utilité publique ;
  • des subventions susceptibles d'être accordées par l'Etat, la Ville, le Département, la Commune et leurs établissements publics ainsi que toutes autres collectivités publiques;
  • de toute autre ressource qui n'est pas interdite par les lois et règlements en vigueur.

5.1.1    Toute mesure pouvant occasionner des dépenses extraordinaires (supérieur à CHF 300.- au total) doivent être votées en comité à la majorité des voix des membres présents. En cas d'urgence, elles peuvent être votées par voix de circulaire.

5.1.2    La caisse de la T.N.T. est en possession du Trésorier en exercice qui tient les comptes : actuellement Mme. Paula GROSSETETE, chemin de Planta 15 – 1223 COLOGNY

5.1.3    La cotisation est payable par année d'avance.

ARTICLE 6 : COMPOSITION

6.1 Les membres de l'association

L'association est composée des membres suivants :

6.1.1    Les membres fondateurs, tels qu'ils apparaissent dans l'énumération faite supra, lesquels occupent la place de président, et comme vice-présidents du Comité : M. Gil FERRARI, M. Yann CARBALLA, M. VOEFFRAY Frédéric et M. Gérard GROSSETETE.

6.1.2    Les membres d'honneur, lesquels acquièrent cette qualité par décision du Comité en raison des services rendus à l'association et sont dispensés du paiement des cotisations.

6.1.3    Les membres actifs ou adhérents représentent les clubs et écoles où se pratique le Parkour dans le canton de Genève ainsi que des pratiquants autonomes et dont la demande d'adhésion est acceptée et signée par le Comité, lesquels se sont engagés à  se plier au règlement intérieur de l’association et à verser chaque année la somme de CHF 50.-.

6.1.4    Le Comité de départ compte également la position de M. Yannick ALBY comme Secrétaire, et faisant partie du Comité comptant pour une voix pour les votes à venir.
 

6.2 Admissions et exclusions

6.2.1     Tout club pratiquant le Parkour dans le canton de Genève et en Suisse ainsi que les pratiquants individuels peuvent devenir membre de la T.N.T. La demande d'admission se fait au moyen du formulaire de la T.N.T. et ses annexes, dûment complétés.

6.2.2    Les demandes d'admission et d'exclusion sont examinées et acceptées par le président en tout temps et également lors de l'Assemblée Générale annuelle. Elles doivent être mentionnées à l'ordre du jour et reçues par le président deux semaines à l’avance minimum pour être enregistrées et distribuées.

6.2.3    Les admissions et exclusions sont votées à la majorité des ¾ des membres du Comité.

6.2.4     Les membres de l’association, tels que définis dans l’article 7.1 des présents statuts peuvent perdre leur qualité de membres en cas de :

  • défaut de paiement de la cotisation annuelle au 31 janvier (le cas échéant : après mise en demeure infructueuse après deux rappels, l’élément sera exclu selon décision du président ; le cas échéant : suivi de la décision de radier ledit membre prise par le Comité). Le vote exécuté par un membre n’ayant pas payé sa cotisation n’est pas pris en compte ;
  • démission adressée par écrit au président de l’association ;
  • décision d’exclusion pour motif important ou non-respect du règlement intérieur tel que défini dans l’article 9 des présents statuts ; cette décision, prise par le Comité après avoir entendu l’intéressé, sera notifiée en finalité par courrier (ou courriel avec accusé) ;

6.2.5    Les membres exclus doivent demander la révision de leur exclusion dans les 10 jours dès réception de l'avis enregistré d'exclusion (courriel avec accusé valable).

6.2.6    La demande de révision a un effet suspensif pour une durée de 1 mois afin que le comité se rassemble pour statuer sur le cas. Après ce délai le cas est définitivement réglé.
 

ARTICLE 7 : FONCTIONNEMENT

7.1 Le Comité

7.1.1 Composition du Comité

Le Comité est composé de 7 membres rééligibles, élus pour 1 an par l’Assemblée Générale selon les modalités suivantes :

Parmi ses membres le Comité choisit, d’un commun accord, les personnes composant le bureau, à savoir :

  • un(e) président (e) ;
  • deux vice-président(e)s ;
  • un(e) trésorie(è)r(e) ;
  • un(e) secrétaire ;

Les premiers membres du bureau sont :

  • Président : M. GROSSETETE Jan, né à Genève le 18 mai 1981. Nationalité : Suisse. Profession : apprenti en médecine chinoise, domicilié à la rue de Genève 133, CH-1226 Thônex
  • Vice-Président : M. FERRARI Gil, né à Genève le 23 janvier 1991. Nationalité : Suisse. Profession : étudiant en 2ème année au Collège De Saussure, domicilié au chemin du Pré-Monnard 25, CH-1213 Petit-Lancy
  • Vice-Président : M. CARBALLA Yann, né à Genève le 29 janvier 1989. Nationalité : Suisse. Profession :  étudiant en 4ème année au Collège Voltaire, domicilié à la rue du Pré-Jérome 9, CH-1205 Genève
  • Vice-Président : VOEFFRAY Frédéric, né à Vernayaz le 11 février 1988. Nationalité : Suisse. Profession : dessinateur en génie civile, domicilié ch. des Acacias 1, 1890 St-Maurice
  • Vice-Président : M. GROSSETETE Gérard, né à Lyon (F) le 12 juin 1946. Nationalité : Suisse. Profession : rentier, domicilié au chemin de Planta 15, CH-1223 Cologny
  • Trésorière : Mme. GROSSETETE Paula, née à Shanghai (Chine) le 29 août 1950. Nationalité : Suisse.  Profession : sans, domicilié au chemin de Planta 15, CH-1223 Cologny
  • Secrétaire : M. ALBY Yannick, né à Genève le 23 août 1977. Nationalité : Suisse. Profession : banquier, domicilié chemin de derrière l’église 1, CH-1272 Genolier

7.1.2 Réunions du Comité

Le Comité se réunit au moins une fois par an, sur convocation du président ou du vice-président.

Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, la voix du président est prépondérante.

7.1.3 Pouvoir du Comité

Le Comité dispose de tous les pouvoirs pour gérer, diriger et administrer l’association en toutes circonstances, sous réserve des pouvoirs expressément et statutairement réservés à l’Assemblée Générale.
 

7.2 L’Assemblée Générale

Chaque année, l’Assemblée Générale, présidée par le président ou le vice-président, se réunit aux fins de statuer sur le bilan des activités de l’association au vu du rapport établi par le trésorier sur la situation générale de l’association, exposée par le président du Comité et plus généralement sur toute question soumise à l’ordre du jour.

A cet effet, 15 jours au moins avant la date prévue et annoncée pour l’Assemblée Générale ordinaire le président convoque tous les membres de l’association par téléphone ou courriel.

Les décisions prises par l’Assemblée Générale ordinaire sont adoptées par le Comité après examen de la majorité des votes.
 

ARTICLE 8 : DISSOLUTION DE L’ASSOCIATION

La dissolution de l’association peut être décidée par le président, après consultation du Comité, en cas de problème grave, lors d’une Assemblée Extraordinaire.

Au cours de la même assemblée, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés lesquels disposent des pouvoirs les plus étendus.
Le cas échéant, l’actif est dévolu conformément aux dispositions des articles 60 et suivants du C.C.S.
 

ARTICLE 9 : REGLEMENT INTERIEUR

Il sera être établi un règlement intérieur par le Comité, ce règlement intérieur applicable à l’association complétera les présents statuts.

Ledit règlement sera approuvé par Assemblée Générale et devra être suivi même lors d’entraînements hors de l’association et à l’extérieur. La Try N' Trace décline toute responsabilité en cas d'accident d'un membre de l'association. Tout membre de la T.N.T. est responsable de ses actes et de son intégrité physique.

ARTICLE 10 : FORMALITES CONSTITUTIVES

Tous pouvoirs sont donnés à M. GROSSETETE Jan aux fins de remplir les formalités de déclaration et de publicité par la législation en vigueur.



Statuts adoptés par l’Assemblée Constitutive, le 9 mai 2008 et modifiés lpar l'Assemblée Générale le 2 janvier 2011.